Mémoires

2017

2016

  • Mémoire déposé dans le cadre de l’étude du projet de loi 109.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) – 15 novembre 2016.
  • Mémoire déposé dans le cadre de la consultation portant sur la Vision du patrimoine de la Ville de Québec.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) – 14 juillet 2016.
  • Mémoire déposé dans le cadre de l’étude du Projet de loi no 83 — Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale concernant notamment le financement politique.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) — 25 février 2016.
  • Mémoire déposé dans le cadre de la consultation sur la vision de la protection et de la mise en valeur de la forêt urbaine.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) – 29 janvier 2016.
  • Mémoire déposé dans le cadre de la consultation publique sur le projet de plan métropolitain de gestion des matières résiduelles, communauté métropolitaine de Québec rive-nord.
    Consulter le mémoire en ligne  (.pdf) — 26 janvier 2016.

2015

  • Mémoire déposé dans le cadre de la consultation portant sur la Vision stratégique d’aménagement et de développement pour l’agglomération de Québec.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) — 22 novembre 2015.
  • Mémoire des élus de Démocratie Québec déposé à l’Agence canadienne d’évaluation environnementale portant sur le projet d’aménagement d’un quai multifonctionnel en eau profonde sur les terrains appartenant à l’Administration portuaire de Québec.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) — 9 septembre 2015.
  • Le PPU du site patrimonial de Sillery et ses environs, Mémoire déposé par M. Paul Shoiry, Conseiller municipal du district Saint-Louis – Sillery, à l’attention de la Ville de Québec.
    Consulter le mémoire en ligne (.pdf) — 2 juin 2015.

 


Avis de proposition

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